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Nanomatériaux : en quête de définition

Nanomatériaux : en quête de définition Difficile à croire, et pourtant: alors que les nanomatériaux sont utilisés de longue date dans des applications industrielles et des produits du quotidien (cosmétiques, industries de la santé, textiles, secteur agro-alimentaire, hygiène, etc.), leur définition n'est encore pas précise, au point que la Commission européenne a lancé une consultation publique qui s'est clôturée fin juin, pour tenter d'enfin arrêter une définition claire. Le flou qui entoure les nanomatériaux devrait donc prochainement être enfin dissipé.

2011 : tentative de définition de la Commission européenne

Dans une recommandation de 2011, la Commission européenne a tenté de définir les nanomatériaux, posant plusieurs critères, sujets à des variations et interprétations, et avec des dérogations :

  • La règle : un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm.
  • Les dérogations : Dans des cas spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l’environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité, le seuil de 50 % fixé pour la répartition numérique par taille peut être remplacé par un seuil compris entre 1 % et 50 %.
  • Les exceptions : Les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des nanomatériaux.
  • Elle définit divers termes, et renvoie à des règles par secteur pour préciser s’il s’agit de nanomatériaux.
  • Enfin, elle précise que cette définition, relativement floue, devra être révisée d’ici décembre 2014 (sic) pour déterminer si le seuil de 50% doit être ou non abaissé…. la consultation publique ne verra le jour qu’en mai …2021 !

2021 : 10 ans plus tard, quels progrès et perspectives?

La proposition de la Commission européenne a soulevé plusieurs réactions, par exemple de la part de l’ANSES, qui estime que la définition doit être le plus englobante possible pour ne pas restreindre le nombre ou la nature des objets considérés comme des nanomatériaux, tels que nanoplastiques, émulsions ou lipides fabriqués à l’échelle industrielle sous une forme nanométrique. L’ANSES reproche également à la Commission européenne de ne pas avoir ouvert la discussion sur les seuils de taille de 1 à 100 nm actuellement pris en compte dans la définition, jugeant ces choix “sans fondement scientifique”.

L’association Avicenn/Veillenanos crtique divers points à cette définition, dont la question du seuil de 50% de particules de taille nanoparticulaire pris en compte pour déterminer si oui ou non il s’agit de nanoparticules : elle rappelle que l’un des comités scientifiques conseillant la Commission européenne, le SCENIHR préconisait dès 2010 un seuil de 0,15%.

En matière de cosmétiques par exemple, la DGCCRF et l’ANSM ont récemment publié une note à l’attention des fabricants, pour leur rappeler leurs obligations d’étiquetage notamment, et rappeler que leurs contrôles ont montré la présence de divers composés nanoparticulaires interdits en cosmétique. En complément, plusieurs avis du SCCS, comité scientifique chargé de l’évaluation des nanoparticules en cosmétique au niveau de l’UE estiment que des précautions doivent être prises, et des travaux menés en matière d’évaluation des risques sur de nombreuses particules utilisées sous forme nanoparticulaire dans les cosmétiques.

En savoir plus :

European Commission, Recommendation on the definition of a nanomaterial, 2011, https://ec.europa.eu/environment/chemicals/nanotech/faq/definition_en.htm

ANSES, Contribution à la consultation de la Commission européenne sur la définition des nanomatériaux, juillet 2021, https://www.anses.fr/fr/content/nanomat%C3%A9riaux-pour-une-d%C3%A9finition-europ%C3%A9enne-plus-protectrice

Avicenn/ Veillenanos, analyse et contribution à la consultation sur la définition des nanomatériaux, http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RevisionDefNmCE